Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-JUSSAS
G.A.E.C. (Groupement agricole d'exploitation en commun) DES VIGNOBLES BOURDILLAS

Numéro de dépôt :
1542471
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
20/06/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-JUSSAS

Déposée le 20 juin 1989 par la société G.A.E.C. (Groupement agricole d'exploitation en commun) DES VIGNOBLES BOURDILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU HAUT-JUSSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.A.E.C. (Groupement agricole d'exploitation en commun) DES VIGNOBLES BOURDILLAS domicilié(e) " Maine Bernard ", 33710 TAURIAC (dossier no 2144842) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 696 503 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GAEC DES VIGNOBLES BOURDILLAS domicilié(e) (dossier no 2144842) - France.

La marque CHATEAU HAUT-JUSSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-JUSSAS est expirée depuis le 20 juin 2009.

G.A.E.C. (Groupement agricole d'exploitation en commun) DES VIGNOBLES BOURDILLAS a également déposé les autres marques suivantes : LE VITREEN , CHAMPEY


G.A.E.C. (Groupement agricole d'exploitation en commun) DES VIGNOBLES BOURDILLAS - " Maine Bernard ", 33710 TAURIAC (dossier no 2144842) - France - SIREN 320696503


GAEC DES VIGNOBLES BOURDILLAS - (dossier no 2144842) - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144842 - Publication au BOPI 1999-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Vin d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "Château HAUT-JUSSAS"